2026 :
Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
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Détermination du nombre de Vice-Présidents
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 13 Mai 2026
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 11 Février 2026
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2025 :
Délibération d'intention portant sur les travaux d'aménagement en matière de restauration écologique des cours…
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Rapport d’Orientation Budgétaire – Année 2026
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Délibération annuelle (2026) autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire…
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Protection sociale complémentaire santé des agents : montant de la participation employeur au 01/01/2026
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 10 Décembre 2025
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Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial
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Les modalités d'exercice de travail à temps partiel
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Convention de prestation de services pour le piégeage à St Remy Chaussée
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Plan de gestion et la renaturation de la Thure
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Co-financement du PAPI de la Sambre 2026-2031
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 24 septembre 2025
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Rapport d’orientation budgétaire – Année 2025
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 02 Avril 2025
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 26 Mars 2025
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2024 :
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau
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Création de 2 emplois non permanents d’Adjoints Techniques
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Engagement des dépenses d'investissement 2025
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Contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 au 01012025
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