2025 :

Délibération d’intention portant sur les travaux d’aménagement en matière de restauration écologique des cours d’eau

Consulter

Rapport d’Orientation Budgétaire – Année 2026

Consulter

Délibération annuelle (2026) autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire…

Consulter

Protection sociale complémentaire santé des agents : montant de la participation employeur au 01/01/2026

Consulter

Liste des délibérations du Comité Syndical du 10 Décembre 2025

Consulter

Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial

Consulter

Les modalités d'exercice de travail à temps partiel

Consulter

Convention de prestation de services pour le piégeage à St Remy Chaussée

Consulter

Plan de gestion et la renaturation de la Thure

Consulter

Co-financement du PAPI de la Sambre 2026-2031

Consulter

Liste des délibérations du Comité Syndical du 24 septembre 2025

Consulter

Rapport d’orientation budgétaire – Année 2025

Consulter

Liste des délibérations du Comité Syndical du 02 Avril 2025

Consulter

Liste des délibérations du Comité Syndical du 26 Mars 2025

Consulter
2024 :

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau

Consulter

Création de 2 emplois non permanents d’Adjoints Techniques

Consulter

Engagement des dépenses d'investissement 2025

Consulter

Contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 au 01012025

Consulter

Liste des délibérations du Comité Syndical du 05 Décembre 2024

Consulter

Délégations du Comité Syndical au Président

Consulter

Convention de coopération entre personnes publiques conclue entre la CAMVS, la Communauté de Communes du Pays de Mormal…

Consulter

Renouvellement de mandat des membres de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE

Consulter

Liste des délibérations du Comité Syndical du 02 octobre 2024

Consulter