2026 :
Engagement des dépenses prévues aux comptes 6232 « Fêtes et Cérémonies », 6234 « Réception » et 6238 « Frais de repas…
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IHTS (Indemnités horaires pour travaux supplémentaires)
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Renouvellement de mandat des membres de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE
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Adoption du règlement budgétaire et financier
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 25 Juin 2026
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Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
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Détermination du nombre de Vice-Présidents
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 13 Mai 2026
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 11 Février 2026
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2025 :
Délibération d'intention portant sur les travaux d'aménagement en matière de restauration écologique des cours…
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Rapport d’Orientation Budgétaire – Année 2026
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Délibération annuelle (2026) autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire…
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Protection sociale complémentaire santé des agents : montant de la participation employeur au 01/01/2026
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 10 Décembre 2025
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Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial
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Les modalités d'exercice de travail à temps partiel
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Convention de prestation de services pour le piégeage à St Remy Chaussée
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Plan de gestion et la renaturation de la Thure
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Co-financement du PAPI de la Sambre 2026-2031
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 24 septembre 2025
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